Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 3·fr
    ...es; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 7·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 22·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 5·fr
    ...ant les critères fixés par le comité scientifique permanent, vers ...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 23·fr
    ...2) Election des membres du Comité de lecture et de la Commission l...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 61·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence et de la rémunération du Comité...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 19·fr
    ...onseil d'Administration et du comité permanent d'audit 8. Election...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 14·fr
    ...bjectifs Assemblée Conseil Comités et commissions 3) Loi 59-76...
  • Annonces Légales·2024 / N°129·page 8·fr
    ...V n° : 6468 du 18 Mars 2024. Comité : - Présidente : Kamilia GAS...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 21·fr
    ...président, - un représentant du comité général de la fonction publ...
  • Journal Officiel·2022 / N°002·page 10·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 18·fr
    ...2008T04919APSF2 ## Publication Par le procès du comité directive...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 51·fr
    ...évrier 2010 à 16H au siège du Comité de Coordination du RCD à Sfax...
  • Annonces Légales·2010 / N°090·page 29·fr
    ...- La désignation du membre du comité permanent d'audit. 2010P0062...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 13·fr
    ... rémunérations des membres du comité d'audit - Nomination/renouvel...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 9·fr
    ...ion du réseau d'eau potable. Comité : - Président : Mahjoub Ben ...
  • Journal Officiel·2018 / N°019·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 11·fr
    ... un contrôle administratif concomitant avec les différentes étapes...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 23·fr
    ...mplexe Culturel - Kasserine. Comité Directeur : Barhoumi Mohsen ...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 24·fr
    ...Jetons de présence des membres du comité permanent d'audit. 12. Ap...