Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 31·fr
    ... du dossier - Présentation au Comité Consultatif des Hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 19·fr
    ...9 - Un comité restreint, issu de la commission nationale pour l'éd...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 5·fr
    ...- haut comité du contrôle administratif et financier, - services d...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 3·fr
    ...résident du comité d'Audit interne et membre du Comité des Risques...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 22·fr
    ... 9) Emoluments des membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 17·fr
    ...19 - Le secrétariat du comité des risques est assuré par la struct...
  • Journal Officiel·2010 / N°015·page 3·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 4·fr
    ...Mohamed Sadok DRISS sont désignés en tant que membres du Comité de...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 10·fr
    ...# Section II - du comité de direction Art. 10 - Le comité de dire...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 2·fr
    ...Le Comité Technique Permanent peut former des sous-comités ou grou...
  • Journal Officiel·2021 / N°025·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 17·fr
    ...embres du comité permanent d'audit, des membres du comité de rémun...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 25·fr
    ...54 - Le comité de cotation visé à l'article 34 de la loi n° 89-49 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 6·fr
    ...— d'assurer le secrétariat du comité culturel central; — de colla...
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 11·fr
    ...- Le conseil national de la météorologie peut constituer des comit...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 21·fr
    ...erraouf Klibi sont membres du comité exécutif de crédit. Par aill...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 1·fr
    ...773 Nomination du président du comité général des martyrs et bless...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 8·fr
    ...## CHAPITRE IX ## Le Comité du Travail ART. 335. — Il est instit...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 52·fr
    Le comité général de la Compagnie d'Elevage des Chameaux Invitati...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 20·fr
    ...— Il est créé un Comité National de Facilitation du Transport Aéri...