Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 53·fr
    ...nseil d'Administration et des Comités Réglementaires. Tout action...
  • Annonces Légales·2017 / N°112·page 39·fr
    ...1009197C Faisant suite à la décision n° 89 du 21 juin 2017 du Com...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 43·fr
    ...00915 et après proposition du comité de direction à sa réunion ten...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 4·fr
    ...- Madame Souad Khalfallah représentant du comité supérieur des dro...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 6·fr
    ...s à Ain Zaghouan Tunis et son comité se compose : Président : Mr ...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 41·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 11·fr
    ...Article 2 - Un représentant du comité général de l'administration ...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 9·fr
    ...idé d'éliminer les membres du comité du syndicat comme suit : - M...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 11·fr
    ...## COMITE INTERPROFESSIONNEL DE FORMATION PROFESSIONNELLE Suivant...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 9·fr
    ...isie; Vu l'avis favorable du Comité Consultatif des Mines, dans s...
  • Annonces Légales·2010 / N°107·page 16·fr
    ...173 délivrée le 2 mars 2010 Comité : Hammadi Abdelkader Benyoune...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 5·fr
    ...conseil de discipline" et des comités techniques et d'évaluation d...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 38·fr
    ...2013P00136SRUB2 AUTRES SOCIETES Renouvellement du comité de grou...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 32·fr
    ...t, la nouvelle composition du comité directeur a été modifiée comm...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 45·fr
    ...1053074S/N/M/000 En vertu du PV de la réunion du Comité Directeur...
  • Journal Officiel·2021 / N°084·page 11·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 43·fr
    ...du comité consultatif des établissements scolaires privés du 26 ju...
  • Journal Officiel·1994 / N°010·page 3·fr
    ...s stuctures à la division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2018 / N°075·page 46·fr
    ...Le comité : Aicha Jebali : Président Seddik Khether : Secrétaire G...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 21·fr
    ...Fixation de l'indemnité à attribuer aux comités émanant du Conseil...