Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 14·fr
    ...ition n° 466 du 15 mars 2007. Comité : Président : Maki Ben Mabrou...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 53·fr
    ...- Lecture du rapport du comité de contrôle. - Approbation du Bilan...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 20·fr
    ...fication de la composition du comité d'Investissement et ce durant...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 10·fr
    ...mentionnés membres du nouveau comité du syndicat de la résidence :...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 19·fr
    ...Renouvellement du mandat d'un membre du comité charaïque ; 9. Pouv...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 32·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 13·fr
    ...- l'approbation du rapport de comité de contrôle, - l'approbation ...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 23·fr
    ...au membres pour constituer le comité du syndic avec Monsieur Gzizo...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 23·fr
    ... - Sousse dont des membres du comité du syndic comme suit : Prési...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 37·fr
    ...Et a été élu un comité de Syndic, pour une année renouvelable, com...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 43·fr
    ...92 Boulevard 9 Avril 1938 - Tunis 1007 Comité directeur : - Mr T...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 40·fr
    ...Le président et le comité du dit syndic ont été élus et la réparti...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 22·fr
    ...Moncef Sellami; — désigné un comité de consultation composé de Me...
  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 40·fr
    ...B0165122006 En vertu de la décision du comité de confiscation n°1...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 58·fr
    ...rs de Kairouan Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·2021 / N°084·page 10·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 11·fr
    ...sition n° 881 du 29 mai 2006. Comité : Président : Houcine Abdelli...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 14·fr
    ...te; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines, dans s...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 40·fr
    ...lée Générale Constitutive Le comité provisoire de la société mutu...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 55·fr
    ...u un organisme national ou un comité de solidarité sociale ou une ...