Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 13·fr
    ...2021T01180APSF2 ## Election d'un nouveau comité du Syndicat ### ...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 48·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité d'audit. 8. Reno...
  • Annonces Légales·2012 / N°133·page 29·fr
    ...n en date du 17/5/2012 par le comité national de gestion du fonds ...
  • Journal Officiel·1988 / N°071·page 17·fr
    ... précédent qu'après accord du comité des examens présidé par le do...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 15·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire décide aussi d'allouer au comité pe...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 15·fr
    ...de Mehdia), - Naïma Guizani : Comité régional de solidarité social...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 30·fr
    ...portifs est supervisée par le comité provisoire du fonctionnement ...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 46·fr
    ...priétaires Suivant le second comité constitutionnel général, daté...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 1·fr
    ...ition et au fonctionnement du comité consultatif de la viticulture...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 35·fr
    ...Le Comité directeur de l'Amicale est composé de 10 membres, comme ...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 54·fr
    ...ixation de la rémunération du Comité d'Audit pour l'exercice 2017;...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 16·fr
    ...tal" en tant que président du comité permanent d'audit; 7. Fixatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°059·page 95·fr
    ...SSELEM BEN MEFTAH SASSI | | COMITE D'ENTRETIEN MOSQUEE CHIEB | M...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 38·fr
    Ce comité est composé de : - Président de la section : Laroussi Gh...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 25·fr
    ... rémunération des membres des comités qui en sont issus au titre d...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 37·fr
    ... 27831 du 19 septembre 2007. Comité directeur : - Président : Ab...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 46·fr
    ...et de la formation continue. Comité directeur : Abid Abdelfatteh...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 4·fr
    ...- des représentants du comité de coordination du Parti; - des repr...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 41·fr
    ...tionales et internationales. Comité constitutionnelle : Présiden...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 16·fr
    ...ion des jetons aux membres du comité permanent d'audit, 12- Pouvoi...