Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 12·fr
    ... 7- Allocation aux membres du Comité Permanent d'Audit d'une rémun...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 40·fr
    ...- Comité direction. Président : Oueslati Ridha. Vis Président : ...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 47·fr
    ... de diagnostic qu'établira le comité stratégique à l'intention du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 33·fr
    ... élu à l'unanimité un nouveau comité directeur de Menzah Cyling cl...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 19·fr
    ...l 2007, portant création d'un comité ministériel pour la coordinat...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 35·fr
    ... n° 1/172 ... du 10/09/1997. Comités : Madame Afdhal Wahida : Pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 14·fr
    ...se en place éventuellement du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 26·fr
    ...a parité et de l'alternance. Comité directeur : Présidente : Sal...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 22·fr
    ...tions des nouveaux membres du comité directeur de l'association co...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 22·fr
    ...onseil d'Administration et du comité permanent d'audit ; 7. Renouv...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 34·fr
    ...Le comité tunisien du "codex alimentarius" se compose des membres ...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 20·fr
    ...utiles et de les soumettre au Comité consultatif des mines, - ins...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 25·fr
    ...**Comité de direction** **Président** : Mohamed Hbib Hmissi **Se...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 33·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit. 10- Déclar...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 36·fr
    ...rnant la cause palestinienne Comité Directeur : Adel Thabti (Jou...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 9·fr
    Article 48 (nouveau) - Les membres des comités des chambres de com...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 10·fr
    ...ndations émanant des organes, comités et instances onusiennes et r...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 9·fr
    ...ifique allouée aux membres du comité du contrôle d'Etat | | - l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 44·fr
    ...ive et financière au sein des comités culturels régionaux ou locau...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 8·fr
    ...— le conseil d'établissement — le comité scientifique permanent ...