Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2006 / N°084·page 7·fr
    ...tudes et de la législation au comité général des assurances. **Pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 9·fr
    ...2° en qualité de membres du comité de direction : Messieurs Mohame...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 35·fr
    ...N° : 03 du 4 septembre 2006. Comité administratif : Président : A...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 11·fr
    ...N° : 03 du 4 septembre 2006. Comité administratif : Président : A...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 73·fr
    ...u 31 août 2007 Siège social : Comité constitutionnelle de rassembl...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 41·fr
    ...ctif et culturel des jeunes. Comité : Seyfollah Machat : préside...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 33·fr
    ...2021R01791SODB3 --- **Avis** Le comité constitutif de la Sociét...
  • Journal Officiel·2005 / N°044·page 9·fr
    ...économique et social, - le président du comité national olympique,
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 2·fr
    ...da 1381), portant création du Comité National de Facilitation pour...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 39·fr
    ...Fixation du montant de la rémunération à servir aux membres du com...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 53·fr
    ...ien de l'économie nationale. Comité Directeur : Président : Mme ...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 8·fr
    ...Le comité est composé comme suit : 1. Monsieur Adnene Boughezala :...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 24·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 35·fr
    ...ancier, lecture du rapport du comité de contrôle et approbation du...
  • Annonces Légales·2025 / N°129·page 7·fr
    ...046 Tunis et a élu un nouveau comité à la majorité des présents : ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 38·fr
    ...l'Établissement après avis du comité scientifique permanent de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 53·fr
    ...10- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 18·fr
    ...Fixation des jetons de présence des membres du comité permanent d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 30·fr
    ...Pour le Comité-Directeur. Signé : N. ZOUHIR. N° 898. « SOCIETE ...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 31·fr
    ...ent 2090; Le président et le comité du dit syndic ont été élus et...