Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 21·fr
    ...A cet égard, le Comité Départemental d'Informatique (CDI) créé au ...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 7·fr
    ...Le comité général du contrôle des dépenses publiques informe le mi...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 44·fr
    ...Selon cet acte un nouveau comité a été élu et qui est composé de :...
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 21·fr
    ...Article premier - Sont nommés membres au comité technique de biolo...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 43·fr
    ...- Lecture du rapport du Comité Chariaâ sur l'exercice 2014. - Appr...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 64·fr
    ...Le gestionnaire doit constituer un comité de gestion chargé de l'o...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 6·fr
    ...comité des sanctions relevant du conseil de sécurité créé en vertu...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 11·fr
    ...cteur des services sociaux au comité général du développement sect...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 8·fr
    ...Article 5 (nouveau) - Le comité de direction est composé comme sui...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 20·fr
    ...Fixation des jetons de présence des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 8·fr
    ...— La Commission Nationale peut constituer des Comités spécialisés ...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 19·fr
    ...P Khoury, sont membres du Comité supérieur des risques. - Monsieur...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 4·fr
    ...Mohamed Sadok DRISS sont désignés en tant que membres du Comité de...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 64·fr
    ...9- Désignation d'un membre au comité de contrôle chariaque du fond...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 39·fr
    ... du dossier - Présentation au Comité Consultatif des Hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 6·fr
    ...3 - la division des comités de quartiers qui comprend : a - la sub...
  • Journal Officiel·2021 / N°065·page 9·fr
    ... de fonctions du Président du Comité général des martyrs et blessé...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 70·fr
    ...## Section 4 - Le comité de direction Art. 14 - Le directeur de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 9·fr
    ...Toutefois, le comité national d'évaluation des activités de recher...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 4·fr
    ...Il préside le conseil du Centre et les comités, il assure la gesti...