Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 35·fr
    ...ntine à la Goulette en vue de servir une moyenne de 300 repas par ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 40·fr
    ...2°) 6 % pour servir de premier division. 3°) Sur l’excédent dispon...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 19·fr
    ...né et doit être capable de se servir des normes de spécifications ...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 22·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 28·fr
    ...une clôture aménagée à fin de servir d'usine d'acier destinée à l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 22·fr
    ...défini ni les critères devant servir de référence pour la classifi...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 25·fr
    ...1) Toutes réserves légales 2) La somme nécessaire pour servir aux ...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 12·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 5·fr
    ...autorité compétente, le reste servira aux essais prévus à l'articl...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 35·fr
    ...- La somme nécessaire pour servir aux actions un premier dividende...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 3·fr
    ...ont l'aptitude, la manière de servir et la conduite auront été jug...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 20·fr
    ...s les obligations émises, qui servira de base à la négociation en ...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 3·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 18·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 3·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 25·fr
    ... titres de propriété, afin de servir comme preuves probantes pour ...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 23·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 3·fr
    ...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ti...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 3·fr
    ...s suspects de se livrer ou de servir à la fraude. ART. 7. — L'Adm...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 31·fr
    ...; C) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier d...