Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 9·fr
    ...onyme et la mise en place des comités spécialisés prévus par les a...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 31·fr
    ...septembre 1973 à 17 heures au Comité de Coordination de Sousse pou...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 46·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité d'audit. 8. Dési...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 61·fr
    ...ur les membres des différents comités; - Pouvoir pour formalités; ...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 47·fr
    ...c les autorités compétentes. Comité directeur : Président : Hamz...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 30·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 2·fr
    ...- La décision du Comité Technique de Privatisation datée du 9/3/20...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 19·fr
    ... des droits de l'homme et des comités créés en vertu des traités d...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 26·fr
    ... et l'élection des membres du comité du syndic comme suit : - Pré...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 13·fr
    ...la préparation des travaux du comité consultatif des mines; - de l...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 13·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 8·fr
    ...: Hmaima Bennour Sidi Bouzid. Comité : Président : Tlili Mohamed A...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 28·fr
    ...25 avenue Habib Bourguiba - Tunis * Comité directeur: - Mongi Ft...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 41·fr
    ...Elle sera assistée par un comité composé de 5 membres dont : - Vic...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 7·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 36·fr
    ...2019S00152SODB2 Renouvellement du comité du groupement Suite aux...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 7·fr
    ...nseils de surveillance et des comités qui en sont issus. - Se conf...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 49·fr
    ...La composition du comité directif : - Président : Faouzia Dhaoudh...
  • Annonces Légales·2026 / N°053·page 14·fr
    ...nseil d'administration et des comités réglementaires. 7- Pouvoirs ...
  • Annonces Légales·2026 / N°095·page 11·fr
    ...i et Benoît Loufak membres du Comité de rédaction. Cette compositi...