Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 25·fr
    ...membre Le président du comité peut faire appel à toute personne d...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 14·fr
    ...- le comité général des équilibres globaux et des statistiques, - ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 16·fr
    ...— Les Comités d'Hygiène et de Sécurité sont institués obligatoirem...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 4·fr
    ...Ce comité est présidé par Monsieur Hichem ZBIDI, Messieurs Mohamed...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 6·fr
    Article 185 - Le Président du comité exerce ses fonctions à plein ...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 47·fr
    ...- Le comité consultatif des mines, créé par l'article 12 du code m...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 2·fr
    ...s et touristiques relevant du Comité exécutif du 18ème Sommet de l...
  • Journal Officiel·2019 / N°004·page 11·fr
    ...nérale des grands projets, au comité général d'encadrement de l'in...
  • Journal Officiel·2006 / N°060·page 10·fr
    ...x statuts du comité international olympique, le comité national ol...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 21·fr
    ...— Examiner les recommandations formulées par les Comités d'Aéropor...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 8·fr
    - des aides et dons d'organismes nationaux et étrangers que le com...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 3·fr
    ...- Il est créé auprès du Président de la République un haut comité ...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 26·fr
    Section 3 - Les comités Art. 7 - Est créé un comité ayant pour mi...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 6·fr
    Les membres du comité de supervision sharaïque doivent déclarer to...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 6·fr
    Les membres du comité de supervision sharaïque doivent déclarer to...
  • Journal Officiel·2014 / N°062·page 6·fr
    Les membres du comité de supervision sharaïque doivent déclarer to...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 3·fr
    ...— Des Comités et sous-Comités sectoriels. --- **A l'échelon régi...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 22·fr
    ...25 - Est créé auprès de l'instance un comité dénommé « le comité t...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 46·fr
    ...n'a pas été membre au Comité, son nom a été ajouté en tant qu'assi...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr
    ...— Réunion du Comité Directeur. — Le Comité Directeur se réunit une...