Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 44·fr
    ...#### Pièces à fournir - Livret d'Épargne - Servir et signer minuti...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 31·fr
    ...- L'ouverture des lignes scolaires spéciales destinées à desservir...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 30·fr
    ...Thouray, Lotfi, Alia et Mourad de même que condamnant à servir une...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 14·fr
    ...En cas de refus de servir, ils seront considérés comme étant en ru...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 48·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 11·fr
    ...- servir l'imprimé d'enregistrement - servir l'accusé de réception...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 54·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 10·fr
    ...nommée Nebai El Hayet pour desservir les bénéficiaires des localit...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 31·fr
    ...6 - Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 38·fr
    ...e des encaissements - il doit servir la clientèle avec civilité - ...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 43·fr
    ...6- Fixation des jetons de présente à servir aux administrateurs. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 33·fr
    ...1 - servir l'intérêt général, 2 - appliquer l'idéal de servir dans...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 65·fr
    ...1- les voitures pouvant servir indifféremment pour le transport de...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 46·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 11·fr
    ...De même, si des produits animaux, objets et matières pouvant servi...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 32·fr
    ... et de tous les contacts pour servir l'intérêt général. 2- L'exame...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 68·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 3·fr
    ...Ils serviront de base pour fixer le pourcentage à accorder pour l’...
  • Journal Officiel·2002 / N°042·page 1·fr
    ...ents composés susceptibles de servir à l'alimentation de l'homme o...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 23·fr
    ... | | - Le navire ne doit pas servir à la navigation côtière. | |...