Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 8·fr
    ...rts et des Communications ### TAXIS **Arrêté du Ministre des Tra...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 8·fr
    ...— Les tarifs marqués par le taximètre sont majorés de cinquante po...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 17·fr
    ...— Les véhicules à usage de taxis ou de louages doivent avoir un âg...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 8·fr
    ...Pour les conducteurs de voitures de taxi individuel ou de taxi gra...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 18·fr
    ...1 — Pour les taxis circulant sous couvert d’autorisations délivrée...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 112·fr
    ...autorisation de transport public de personnes par voiture de taxi ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 22·fr
    ...## TAXIS Arrêté du Ministre des Transports et des Communications ...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 17·fr
    ...## TAXIS **Arrêté du Ministre des Transports et des Communication...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 36·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 113·fr
    ...carte d'exploitation d'une voiture de taxi ou de «lissage » ou de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 14·fr
    ...— Un seul taxi dont l'autorisation est délivrée par le Président d...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 8·fr
    ...« véhicule à usage de taxi » ou « véhicule à usage de louage » non...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 10·fr
    ...--- # MINISTERE DU TRANSPORT ## TAXIS Arrêté du ministre du tra...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 10·fr
    ...3) Voitures de taxis — Taxis ordinaires : Cinq (5) dinars par véh...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 34·fr
    ...renouvellement de la carte d'exploitation d'une voiture de taxi ou...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 21·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 28·fr
    ...our la conduite de voitures de taxi individuel a une validité perm...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 29·fr
    ...ur la conduite des voitures de taxi grand tourisme Art. 32. - Le ...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 37·fr
    ...onnes par des voitures de type taxi ou louage ou transport rural e...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 13·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Taxa...