Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 21·fr
    ...La tenue d'une comptabilité par fonds est nécessaire pour servir l...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 32·fr
    ...rficie de 1400 m² conçue pour servir de bureaux, de laboratoires, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 16·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 33·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 17·fr
    ...iginal de l'acte afin de s'en servir comme preuve probante de sa p...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 14·fr
    ...- 5% du montant libéré et non remboursé des actions pour servir au...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 11·fr
    ...Il pourra se servir de document de son choix. ### II. — OPTION SC...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 29·fr
    ...ale et Documents comptables à servir Visa des dépenses publiques ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 57·fr
    ...— La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier divi...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 20·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire peut décider de servir aux actionna...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 43·fr
    ...ffe du tribunal de Tunis pour servir de référence en cas de besoin...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 35·fr
    ...t ci-joint tout en cessant de servir les augmentations précitées. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 37·fr
    ...— La somme nécessaire pour servir aux actionnaires : une première ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 2·fr
    ...ncus qu'une telle coopération servira à resserrer les liens d'amit...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 13·fr
    ...— Les majorations à servir aux salariés rémunérés à la tâche, à la...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 37·fr
    ... importés sous ce régime pour servir à la production de marchandis...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 19·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 23·fr
    ...Des modules spéciaux serviron en même temps de coffrage à lésostat...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 41·fr
    ...enue Hédi Chaker Sfax Objet : Servir la Communauté dans tous les d...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 36·fr
    ...La majeure partie constitue un terrain nu pouvant servir pour les ...