Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 20·fr
    ...* Objectifs; * Conseil; * Assemblée; * Comités et commissions. 3 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 18·fr
    ...nue le 5/7/2020 et un nouveau comité a été élu à l'unanimité. - M...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 18·fr
    ...– Le conseil national de l'eau remplace le comité national de l'ea...
  • Journal Officiel·2007 / N°085·page 14·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 19·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 56·fr
    ...ux administrateurs membres du comité permanent d'audit interne, au...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 51·fr
    ...onseil d'administration et du comité permanent d'audit. 9- Autoris...
  • Journal Officiel·1984 / N°069·page 36·fr
    ...e lieu sur simple décision du Comité Directeur. Le Gouverneur ou l...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 51·fr
    ...Il a été décidé la constitution du comité du syndic des copropriét...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 9·fr
    ...oral et financier, un nouveau comité de syndic est élu pour deux a...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 89·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 26·fr
    ...u Ministère de l'Intérieur Le Comité Directeur, N° B-1787/1 ## AU...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 39·fr
    ...Numéro 12507 du 29 Janvier 2018 Membre du comité. - Président : Mr...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 7·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 17·fr
    ...onseil d'administration et au comité permanent d'audit. 10. Autori...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 74·fr
    ...rer le suivi des rapports des comités émanant du conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 61·fr
    ...uin 2009, à 16H00 au siège du Comité de Coordination du RCD à Sfax...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 12·fr
    ...N°471 du 5/4/2017 Comité : Président : Mr Mohamed Guesmi Trésor...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 6·fr
    ...rois matières choisies par le comité des examens, les épreuves ora...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 11·fr
    ...vier 2022 et a élu un nouveau comité à la majorité des présents : ...