Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 7·fr
    ...Le comité directeur du Syndic s'est constitué comme suit : - Kamm...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 16·fr
    ...nce et de la rémunération des Comités réglementaires. 2026R01450S...
  • Annonces Légales·2005 / N°072·page 3·fr
    ... N° 136 du 18 décembre 2004. Comité : - Mouthanna Haffoudhi : Pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 7·fr
    ... structures à la division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 7·fr
    ...Trésorier adjoint et responsable du comité médical - Mounir Wedern...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 29·fr
    ...Il sera assisté par un comité de 6 membres. Monsieur Slim Kammoun...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 34·fr
    ...Lamia Kahia Bureau Exécutif constitué d'un Comité Directeur et de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 24·fr
    ...- Nomination de Monsieur Mounir Graja entant que membre du comité ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 55·fr
    ...tion énergétique en Tunisie. Comité fondateur : Président : Moha...
  • Annonces Légales·2026 / N°065·page 10·fr
    ...ammami, Hbib Aroui membres du comité. 2026402026APSF2 ## Syndic ...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 19·fr
    ...son article 4; Vu l'avis des comités scientifiques permanents des...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 27·fr
    ...Approbation du procès verbal du Comité d'Investissement n°2 du 17 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 16·fr
    ...- Comités d'entreprise. - Délégués du personnel. 4°) L'Inspection ...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 19·fr
    ...- Le dissolution du comité des administrateurs Délégués. - Le nomi...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 58·fr
    ... et approbation du rapport du comité permanent d'audit, - Pouvoir ...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 56·fr
    ...inistration et des membres du comité permanent d'audit. Le Consei...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 17·fr
    ...16- Fixation des jetons de présence des membres du comité permanen...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 55·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité d'audit au titre...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 18·fr
    ...inistration et aux membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 41·fr
    ...1/2009 sous le numéro 5169 un comité syndical a été créé. Préside...