Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 29·fr
    ...8- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 2·fr
    ...n° 106 du 01/10/2019 Comité : Président : Mr Rezig Abdeljaoued Sec...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 21·fr
    ...selon la liste établie par le comité pour les martyrs et les bless...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 2·fr
    ... et Téléphones; Vu l'avis du Comité de Direction de l'Ecole Natio...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 36·fr
    ...N° 549 du 18/3/2009 - Comité : - Président : Chadia Bent Mohamed S...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 23·fr
    ...ition N° 1/37 du 15/04/2009. Comité : Htira Abdelwaheb : Préside...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 37·fr
    ... en date du 15 Février 2012. Comité de Direction : Ridha Chaaboun...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 38·fr
    ...ituée Nom de l'association : Comité de Jamaa El Ghouraba. Adress...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 42·fr
    ...ixation de la rémunération du comité d'audit permanent pour l'exer...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 8·fr
    ... il a été décidé de nommer un comité provisoire de gestion des aff...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 22·fr
    ...nseil d'administration et des comités émanant du conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 43·fr
    ...6) Ratification des propositions du comité de recouvrement approuv...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 26·fr
    ...Pour la comité de la société 2009T05983SANB3 Convocation du cons...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 18·fr
    ...Le Groupement est désigné par un comité de direction composé d'un ...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 55·fr
    ...président, - Abdelkader Seltène, contrôleur adjoint au comité géné...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 23·fr
    ...onseil d'Administration et du comité permanent d'audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 17·fr
    ...9) Fixation du montant des indemnités des membres des comités d'au...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 23·fr
    ...tion n° 607 du 13 mars 2007. Comité : Président : Amor Slimi. T...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 24·fr
    ...aque année, en accord avec le comité d'entreprise. ARTICLE 70 PR...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 70·fr
    ... rémunération des membres du, comité permanent d'audit pour l'exer...