...1er/12/2011 à 10h de matin la comité se réunis pour nommer M. Nase...

...- Renouvellement du mandat des membres du Comité Charaïque. - Dési...

...bjectifs Assemblée Conseil Comités et commissions 3) Loi 59-76...

...Le comité de l'association : Président de l'association : Fatnass...

...Le Groupement est désigné par un comité de direction composé d'un ...

...aux règlements adoptés par le Comité Directeur de l'École. ### TI...

...Lecture du rapport du comité de contrôle de conformité des normes ...

.... P.V n°16227 du 17/8/2022. Comité de gestion : Président : Ben...

...nal qu'international avec les comités et les associations qui tend...

...### Comité fondateur de l'association : 1. Mohammed Naceur Ezzair...

... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...

...ixation de la rémunération du comité d'audit pour l'exercice 2007;...

...Sidi Bouzid Comité : Président : Mohamed Ferid Baccari Vice pré...

...- élection de nouveau comité directrice de la mutuelle de l'O.N.A....

...l'établissement après avis du comité de direction. Art. 16. - Le ...

...Fixation de l'indemnité à attribuer aux comités émanant du Conseil...

...a rémunération des membres du comité d'audit. Les documents se ra...

...e rémunération des membres du comité permanent d'audit, 9- Autoris...

...n des décisions prises par le Comité d'assainissement et de restru...

...ation des nouveaux membres du Comité de Direction de l'association...