Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 8·fr
    ...et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 22·fr
    ...'orthopédie de Kassar Said au comité technique du complexe sanitai...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 34·fr
    ...entre urbain Nord 1082 Tunis. Comité de direction : Radhi MEDDEB, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 10·fr
    ...Toutefois, et après avis du comité national consultatif des semenc...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 29·fr
    ...laquelle a été élu le nouveau comité qui se compose comme suit : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 48·fr
    ... A été décidé de modifier la comite de l'association comme suit :...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 45·fr
    ...0974428Q Suite à la décision du comité de confiscation n°1296 don...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 50·fr
    ...L'élection des membres du comité directeur pour le mandat 2017/202...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 12·fr
    ...ixation de la rémunération du comité permanant d'audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 50·fr
    ...- Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'e...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 32·fr
    ... national gérant le secteur. Comité Constitutionnel : Président ...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 52·fr
    ...e rémunération des membres du Comité Permanent d'Audit 8- Renouvel...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 23·fr
    ...CREATION D'ASSOCIATION Nom : Comité de Conseil Objectif : Éducati...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 7·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 7·fr
    ... du syndicat et l'élection de comité du syndic de la résidence «Ra...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 5·fr
    ...e jour les membres du nouveau comité directeur ont procédé à la ré...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 22·fr
    ...bre 2013, portant création du comité technique de lutte contre la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 5·fr
    ...ons de l'État en la matière. Comité de direction : - Mohamed Sal...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 16·fr
    ...titution d'un article sur les comités comme conséquence et sous co...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 49·fr
    ...nistrateurs et des membres du comité permanent d'audit. 8- Renouve...