Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 14·fr
    ...résidences et des membres des comités. - Emission d'un Emprunt Obl...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 31·fr
    ... 1819/99 et à la loi 28/2001. Comité : Président : Mhammed Bannour...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 51·fr
    ...illimitée Comité directeur : 1- Président : Laouini Hamouda, Anc...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 49·fr
    ...- Modification du comité : - Afaf Meddeb : Président - Safa Abid :...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 26·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 6·fr
    ...Président du Comité Culturel Central *Représentants des Organismes...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 39·fr
    ...L'association est dirigée par un comité de sages élu parmi les fon...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 15·fr
    ...Michel Monzani démissionnaire, en tant que membre du comité perman...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 2·fr
    ...Intégrale à la souscription, concomitamment à la date de signature...
  • Annonces Légales·2004 / N°195·page 4·fr
    ...Concomitamment à la réduction du capital ci-dessus, la même assemb...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 57·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence et de la rémunération du Comité...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 52·fr
    ...7- Fixation de la rémunération des membres du comité d'audit. 8- ...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 31·fr
    ...Pour le Comité N° 1199 - B/1 ## CONSTITUTION D'UNE SARL Par act...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 54·fr
    ...- Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'e...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 18·fr
    ...ge commissaire des travaux du comité de liquidation des biens de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 63·fr
    ...Approbation du nouveau Article 25 des statuts relatifs aux comités...
  • Annonces Légales·2021 / N°014·page 24·fr
    ...mblée générale des membres du comité directeur du 29/7/2020 Journ...
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 22·fr
    ...nistrateurs et des membres de Comités pour l'exercice 2021, 7. Pou...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 6·fr
    ...n°M000848, La composition du comité de syndic a été décidée comme...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 20·fr
    ... rémunérations des membres du comité permanente d'audit ; 11/ Nomi...