Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 46·fr
    ...té à attribuer aux membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 60·fr
    ...Allocation aux membres du Comité permanent d'audit d'une rémunérat...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 30·fr
    ...et des membres des différents comités, 8- Nomination du commissair...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 26·fr
    ...mission : 1049 - 10/09/2008. Comité constitutive de l'association...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 5·fr
    ... contrôle financier auprès du comité d'organisation de la Lotisie ...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 42·fr
    ...idon» Suite à la décision du comité de confiscation sous le n°155...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 37·fr
    ... et l'élection des membres du comité du syndic comme suit : Prési...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 50·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 15·fr
    ... développement du secteur, au comité général des assurances. Par ...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 12·fr
    ...12) Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 11·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 2·fr
    ...Mohamed Ismaïlia (Président du comité de constitution), résident à...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 7·fr
    Comité exécutif : 10 membres dont : - Président : Ahmed Foued Hass...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 3·fr
    ... Le conseil de faculté; 6) Le comité scientifique permanent; 7) Le...
  • Annonces Légales·2018 / N°108·page 30·fr
    ...ologation de résolutions ### COMITE SYNDIC RESIDENCE EZZITOUNA BL...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 15·fr
    ...ques pour enfants et jeunes. Comité : Président : Mr Mourad Hasn...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 9·fr
    ...s et les enfants nécessiteux Comité de direction : Président : A...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 27·fr
    ...et des membres des différents comités, 9- Pouvoirs en vue des form...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 37·fr
    ...t été approuvés et un nouveau comité a été élu : - Monsieur Sami ...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 63·fr
    ...7- Fixation de la rémunération des membres du comité d'audit. 8- ...