15 266 résultats pour ""COMIT""
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- Journal Officiel·2017 / N°014·page 35·fr...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
- Journal Officiel·2020 / N°088·page 6·fr... d'administration centrale au comité général des services communs ...
- Journal Officiel·1988 / N°068·page 11·fr...— Le comité régional de vigilance et de lutte anti-acridienne est ...
- Annonces Légales·2012 / N°059·page 35·fr...Le comité directeur permanent de la communauté juive de Tunis est ...
- Journal Officiel·1991 / N°032·page 14·fr...Ce comité, désigné sur proposition du président directeur général ...
- Annonces Légales·2013 / N°025·page 52·fr...2013S00378SRLB3 ## Autres sociétés ### Avis Le président du com...
- Journal Officiel·1966 / N°048·page 2·fr...2°) en qualité de membres du comité de direction : MM. Tahar bel H...
- Annonces Légales·2021 / N°048·page 12·fr...Il a été également approuvé la constitution d'un comité de soutien...
- Journal Officiel·2012 / N°078·page 7·fr...Sont nommés membres du comité mixte chargé de l'examen des dossier...
- Annonces Légales·2025 / N°100·page 15·fr...Fixation des jetons de présence des membres du Comité Permanent d'...
- Journal Officiel·2014 / N°033·page 17·fr...Article premier - Est créé auprès du ministère de la santé, un com...
- Journal Officiel·1966 / N°029·page 6·fr...— La représentation du personnel est assurée par le comité d'entre...
- Journal Officiel·2017 / N°094·page 9·fr...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
- Journal Officiel·2021 / N°043·page 11·fr...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
- Journal Officiel·2001 / N°066·page 54·fr... lesquelles sera désigné un « Comité d'unitisation » chargé de dir...
- Journal Officiel·2008 / N°046·page 4·fr...Article premier - Le président du comité général des assurances bé...
- Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr...— Le Comité Consultatif de la Société est composé des représentant...
- Journal Officiel·1996 / N°048·page 13·fr...ales en collaboration avec un comité consultatif qui sera créé à c...
- Journal Officiel·2003 / N°069·page 9·fr...Le Comité des droits de l'enfant peut demander aux États Parties u...