Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 54·fr
    ...7- Fixation des rémunérations des membres du comité Permanent d'Au...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 41·fr
    ...ès verbal de la réunion de la comité 24 mars 2011 et de l'accuse d...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 38·fr
    ...- Nomination de Mr Lasâad Boujbal comme Président de comité du Sy...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 17·fr
    ...dépôt : N° 220 du 21/2/2018. Comité : Président : Mr Mohamed Nej...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 7·fr
    Comité: Président : Ettaieb Rached Trésorière : Sanana Rached. 202...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 31·fr
    ...érale ordinaire électriche du comité de syndic de la résidence Mer...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 48·fr
    ...885 Comité Directeur : Président : Samia Ben Ali Aoun Vice dire...
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 13·fr
    Structure du comité de direction : - Président : Kamel Gaiess - Vi...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 4·fr
    ...pe; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 48·fr
    ...2/ Présentation du rapport de la comité désignée par l'assemblée g...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 6·fr
    ...ientifique sur proposition du comité scientifique de l'Institut. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 25·fr
    ...Forum de la Littérature de l'Enfant Comité directeur du forum Prés...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 43·fr
    ...le : Rue Jeans Jaures Tunis. Comites de l'association : Présiden...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 48·fr
    ...onseil d'administration et du comité permanent d'audit. 10- Autori...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 39·fr
    - au comité syndical Messieurs Immed Eddine Hamouda et Maher Hamma...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 54·fr
    ...tions étrangères similaires. Comité Constitutif : - Président : ...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 36·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 41·fr
    ...la constitution du bureau du syndic Comité constitutionnel : Adres...
  • Annonces Légales·2020 / N°030·page 8·fr
    ...Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit; 9. Examen...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 29·fr
    ...orts aériens doit être de son comité directeur. Art. 6. – Il est ...