Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2000 / N°069·page 17·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 19·fr
    11- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·2007 / N°005·page 11·fr
    ...rieur, est nommé président du comité national d'évaluation des act...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 48·fr
    ...- lecture du rapport du comité de contrôle et prise de décisions. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 50·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 45·fr
    ...2018R00337SODB2 Renouvellement du comité du groupement Groupemen...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 39·fr
    ...a magistrature, après avis du comité scientifique. Art. 16. – Dur...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 18·fr
    ...Fixation du montant des Jetons de présence et rémunération des com...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 19·fr
    ...S LOUAGE SFAX Les membres du comité fondateur de la société citoy...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 12·fr
    ...Fixation des jetons de présence des membres du comité permanent d'...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 19·fr
    ...Présidents et des Membres des comités. 8- Nomination des commissai...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 48·fr
    ...onseil d'administration et du Comité permanent d'audit au titre de...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 7·fr
    ...nes; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines en sa s...
  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 3·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 9·fr
    ...e et les méthodes d'élevage. Comité : Président : Mohamed Moussa...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 4·fr
    ... membre; - un représentant du Comité de Coordination du Parti Soci...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 17·fr
    ...- Désignation des membres du comité permanent d'audit. 2011S00652...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 4·fr
    ...administrative; Vu l'avis du comité de direction de l'école natio...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 29·fr
    ...8- Désignation des membres du comité Charaïque de FCP Al Hikma et ...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 5·fr
    ...teur de l'école après avis du comité de direction. Art. 2. - Sont...