Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 13·fr
    COMITE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION CHARGE D'ELABORER UNE CO...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 47·fr
    ...Article premier - Un comité provisoire de gestion est désigné dans...
  • Journal Officiel·1987 / N°085·page 5·fr
    ...— Le comité directeur est tenu d'informer le ministre de l'intérie...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 17·fr
    ...**Comité consultatif permanent des Associations et Clubs et de la ...
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 8·fr
    ...Le comité assiste le secrétaire d'État dans le suivi de l'avanceme...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 15·fr
    ...— L'association est administrée par un comité Directeur composé de...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 20·fr
    ...Ce comité, désigné par arrêté du Ministre de la Santé Publique sur...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 13·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2020 / N°057·page 3·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 8·fr
    ...COMITE TUNISIEN DES SPORTS Décret N° 60-121 du 6 avril 1960 (9 ch...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 18·fr
    ...1- Election des membres du nouveau comité syndical et répartition ...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 5·fr
    ...Mehrez Riahi représentant d'AMEN BANK sont membres du comité perma...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 6·fr
    ...Mehrez Riahi représentant d'AMEN BANK sont membres du comité perma...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 2·fr
    ...Monsieur Rachid Driss est nommé président du comité supérieur des ...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 10·fr
    ...- Le comité ministériel pour la coordination et la conduite du pro...
  • Annonces Légales·2018 / N°045·page 41·fr
    Comité : président : Hammadi Abdelkader secrétaire général : khali...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 40·fr
    ...| | -Déplacement sur les lieux | -Comité Médical | | | -Conta...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 17·fr
    ...r 2022, portant création d'un comité national pour l'organisation ...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 35·fr
    ...La commission consultative régionale transmet ladite liste au comi...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 16·fr
    ...Lecture du rapport du comité de contrôle de conformité des normes ...