Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 24·fr
    ...le 7 du présent arrêté devant servir à l'enseignement de la condui...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 41·fr
    ...'encours en principal peuvent servir de support à la souscription ...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 11·fr
    ...- La fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs....
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 7·fr
    ...èces détachées importées pour servir à la réparation d'un véhicule...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 39·fr
    ... avancée d'un dépôt en vue de servir un étage et d'une constructio...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 10·fr
    ...Cette attestation est délivrée à l'intéressé pour servir et valoir...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 31·fr
    ...; 2) La somme nécessaire pour servir aux actions un premier divide...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 115·fr
    ...Les données, une fois traitées, serviront à la publication des bul...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 2·fr
    ...ement d'un logement destiné à servir d'habitation principale pour ...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 5·fr
    ...- Travailler à activer les énergies des jeunes pour servir l'intér...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 14·fr
    ...résentant Un local en vue de servir clinique médecine Imen «Clini...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 31·fr
    ...Les données, une fois traitées, serviront à la publication des bul...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 7·fr
    ...été recueillis et ne puissent servir qu'à la récupération de matiè...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 16·fr
    ...nistre chargé des Mines, à se servir des sentiers, pistes, routes ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 43·fr
    ...- La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier divi...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 4·fr
    ...gueur des façades imposables, servira de base pour l'établissement...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 22·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 20·fr
    ...Un modèle de tableau pouvant servir de cadre pour la justification...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 6·fr
    ...ent d'être aménagé afin de desservir les jardins du périmètre de S...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 19·fr
    ...Dans le premier cas, s'ils refusent de servir ils seront considéré...