Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 26·fr
    ...les et non gouvernementales. Comités administratifs : Matricule ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 7·fr
    ...ions de secrétaire général du comité culturel régional de Kairouan...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 33·fr
    ...ion de tous les membres de la comité dans la zone industrielle Bor...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 73·fr
    ...congélation 2) Convocation du comité national d'agréage 3) Visite ...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 35·fr
    ...- Comité directeur - Président : Dr. Mondher M'Barek. - Vice-Prési...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 25·fr
    ...nseil d'Administration et des Comités issus du Conseil; 11. Autori...
  • Annonces Légales·2015 / N°040·page 41·fr
    ...3 La nouvelle composition du comité du syndic est la suivante; P...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 54·fr
    ...ence et des rémunérations des comités pour l'exercice 2017. 8- Nom...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 50·fr
    ...nseil d'administration et des comités réglementaires. Assemblée g...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 40·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit. 7- Affecta...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 21·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit) ; 6) Quitu...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 14·fr
    ...4) Ratification des propositions du comité de recouvrement approuv...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 59·fr
    ...5) Ratification des décisions du Comité de Recouvrement approuvées...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 2·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'au...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 54·fr
    ...11- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 14·fr
    ...à permettre la réalisation concomitante de la construction par le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 37·fr
    ...1102324RAM000 Suite à la décision du comité de la confiscation du...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 23·fr
    ...on d'actions gratuites est concomitante ou postérieure à l'émissio...
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 14·fr
    ...'une indemnité aux membres du Comité Permanent d'Audit, 11- Renouv...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 8·fr
    ...Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit; 10. Pouvo...