Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 42·fr
    ...Rue Féki Ali Zarat Mareth Gabès Comité directeur : Président de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 9·fr
    ...i, dont le mandat a expiré concomitamment avec l'AGO de l'exercice...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 39·fr
    ...ministration et au Membres du Comité permanent d'Audit. 2018M0054...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 30·fr
    ...Khemis Beb Assal Tunis 1006. Comité : - Président : Moncef Ben S...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 8·fr
    ...MNISPORT** **La Saydia** Le comité directeur de la Saydia convoq...
  • Journal Officiel·1988 / N°036·page 6·fr
    ...t, membre; — le Président du comité national culturel ou son repr...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 31·fr
    ...ns les domaines artistiques. Comité de Direction : - Président :...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 50·fr
    ...e des finances, Vu l'avis du comité de direction de l'institut na...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 20·fr
    ...nseil d'Administration et des Comités réglementaires ; - Pouvoirs ...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 9·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 17·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 27·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 6·fr
    ...aractère national, et que des comités seront créés au niveau local...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 59·fr
    ...9 - Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 12·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 22·fr
    ...ns de présence aux membres du comité permanent d'audit. 8/ De donn...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 43·fr
    ...elle de Sidi Daoud la Marsa. Comité directeur : Président : Adel...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 49·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 61·fr
    ...10) Fixation la rémunération des membres du Comité Permanent d'Aud...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 28·fr
    ...lée générale constitutive Le Comité Fondateur de la société commu...