...- Les membres du comité scientifique sont élus pour une période de...

...3 - Le comité scientifique Art. 10. - Le directeur général du cen...

...— Comité de direction ART. 4. — Le Comité de Direction de l'École...

...## Comité consultatif des arts plastiques Les membres : Messieurs...

...exploitation de réseau d'eau potable Comité : - Président : aid s...

... - Nomination du président du comité du contrôle d'Etat 1752 - Ces...

...— Le comité se réunit au moins une fois par an, sur convocation de...

...- Le comité se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est...

...b) Un comité de contrôle des produits alimentaires, diététiques et...

...Région El Abidett Sbeitla 1250 Kasserine Le comité constitutif : -...

...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...

...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...

2 - Le Comité Technique de Promotion et de suivi des Exportations ...

...- La prorogation du mandat des membres des comités des chambres de...

...ral des dépenses publiques au comité général du contrôle des dépen...

...désignée par son organisation; — Un représentant du Comité de Soli...

...t soumises à l'approbation du comité de supervision de la sharia d...

...Nomination du président du syndicat et neuf (09) membres du comité...

... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...

...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...