Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 16·fr
    ...s de l'acte original, afin de servir comme preuve probante de leur...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 9·fr
    ...Le Rez-de-chaussée dans une grande partie aménagée pour servir com...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 57·fr
    ...al de l'acte aux fins de s'en servir comme preuve probante de sa p...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 15·fr
    ...é à la sortie de l'Ecole et à servir pour une durée minimum de ………...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 20·fr
    ...ateur et à l'exportateur pour servir et valoir ce que de droit. Il...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 20·fr
    ...trième panneau (5), destiné à servir de reposoir à l'avant-bras, l...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 4·fr
    ...les obligations émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 19·fr
    ...L'immeuble a été amputé d'une superficie de 184 m² pour servir de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 3·fr
    ...tion agricole, celles pouvant servir de support à cette production...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 3·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 5·fr
    ..., en nombre suffisant pour desservir chacune des régions géographi...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    ...le des équipements et doivent servir exclusivement à cet usage. c...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 12·fr
    ...C) la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 3·fr
    ...Ce résultat avant impôts servira à rémunérer en priorité les porte...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 28·fr
    ...- La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier divi...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 13·fr
    ...Conception et fabrication de toute pièce pouvant servir à l'aérona...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 19·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 29·fr
    ... un modèle de tableau pouvant servir de cadre pour la justificatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 8·fr
    ...4.** — Les soulttes payées par les attributaires occupants serviro...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 14·fr
    ...présentant un local en vue de servir clinique médecine Imen «Clini...