Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 29·fr
    ...9 - Fixation des rémunérations des membres du Comité Permanent d'A...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 19·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines le 25 j...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 8·fr
    ...— La redevance de pollution industrielle est assise concomittament...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 2·fr
    ...adre de l'activité autorisée Comité : Fathi Al-Hamdi : président...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 16·fr
    ...nces et de la rémunération du comité d'audit interne; 6- Nominatio...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 7·fr
    ...mise à niveau approuvé par le comité de pilotage du programme de m...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 22·fr
    ...ministration et au Membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 36·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 5·fr
    ...dépôt n° 81 du 25 mars 2005. Comité : Président : Blidaoui Anis....
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 51·fr
    ...11- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 33·fr
    ...Rue des Amandes - Khézama Est 4051 Sousse Comité du syndic : - Pré...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 30·fr
    ...e : 42, Rue du Pacha, Tunis. Comité Administratif : Président : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 3·fr
    ...e rémunération aux membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 14·fr
    ...- Tenir les dossiers administratifs relatifs au personnel du comit...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 39·fr
    ...ers de Mahdia, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 8·fr
    ...tir du 13/7/2024 assisté d'un comité composé de trois membres : -...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 11·fr
    ...Culturel La comité fondatrice est composé de : - Présidente de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 26·fr
    ...L'association se compose d'un comité directeur de 10 membres élus ...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 30·fr
    ...La Climatologie géographique en Tunisie et dans le monde Comité d...
  • Annonces Légales·2022 / N°154·page 10·fr
    ...2, il a été décidé d'élire le comité directif comme suit : - Jama...