15 266 résultats pour ""COMIT""
- Annonces Légales·2009 / N°060·page 29·fr...9 - Fixation des rémunérations des membres du Comité Permanent d'A...
- Journal Officiel·1980 / N°016·page 19·fr...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines le 25 j...
- Journal Officiel·1982 / N°016·page 8·fr...— La redevance de pollution industrielle est assise concomittament...
- Annonces Légales·2020 / N°003·page 2·fr...adre de l'activité autorisée Comité : Fathi Al-Hamdi : président...
- Annonces Légales·2022 / N°052·page 16·fr...nces et de la rémunération du comité d'audit interne; 6- Nominatio...
- Journal Officiel·2006 / N°101·page 7·fr...mise à niveau approuvé par le comité de pilotage du programme de m...
- Annonces Légales·2019 / N°066·page 22·fr...ministration et au Membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
- Journal Officiel·2006 / N°061·page 36·fr...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
- Annonces Légales·2005 / N°125·page 5·fr...dépôt n° 81 du 25 mars 2005. Comité : Président : Blidaoui Anis....
- Annonces Légales·2014 / N°067·page 51·fr...11- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'...
- Annonces Légales·2016 / N°059·page 33·fr...Rue des Amandes - Khézama Est 4051 Sousse Comité du syndic : - Pré...
- Annonces Légales·2017 / N°086·page 30·fr...e : 42, Rue du Pacha, Tunis. Comité Administratif : Président : ...
- Annonces Légales·2021 / N°058·page 3·fr...e rémunération aux membres du comité permanent d'audit au titre de...
- Journal Officiel·2001 / N°095·page 14·fr...- Tenir les dossiers administratifs relatifs au personnel du comit...
- Journal Officiel·2009 / N°051·page 39·fr...ers de Mahdia, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
- Annonces Légales·2024 / N°138·page 8·fr...tir du 13/7/2024 assisté d'un comité composé de trois membres : -...
- Annonces Légales·2025 / N°039·page 11·fr...Culturel La comité fondatrice est composé de : - Présidente de l...
- Journal Officiel·1984 / N°005·page 26·fr...L'association se compose d'un comité directeur de 10 membres élus ...
- Annonces Légales·2016 / N°049·page 30·fr...La Climatologie géographique en Tunisie et dans le monde Comité d...
- Annonces Légales·2022 / N°154·page 10·fr...2, il a été décidé d'élire le comité directif comme suit : - Jama...