Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 26·fr
    ...cision d'un renouvellement du comité de l'Association de Développe...
  • Annonces Légales·2010 / N°085·page 10·fr
    ...ses fonctions de Président du Comité Exécutif. - La nomination de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 36·fr
    ...nistrateurs et des membres du comité permanent d'audit; 8- Pouvoir...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 31·fr
    ... 7- Allocation aux membres du Comité permanent d'audit d'une rémun...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 49·fr
    ...e 1ère instance de Mahdia Le comité de la Société mutuelle de bas...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 17·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit) ; 6) Elect...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 41·fr
    ...ents nationaux et étrangers. Comité directeur : - Président : Nac...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 51·fr
    ...Le comité du syndic du susdit Immeuble a été constitué comme suit ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 66·fr
    ...1983 sous le n° 5097 Pour le Comité Directeur Le Président ALI GH...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 53·fr
    ...des émoluments des membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 8·fr
    ...a été décidé de renouveler le comité du bureau, qui se compose des...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 38·fr
    ...gorie : Fédération sportive. Comité directeur : * président : Mr...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 53·fr
    ...us le n° 08800940, le nouveau comité est constitué comme suif : P...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 26·fr
    ... Nous, soussignés, membres du Comité constitutif de l'association ...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 36·fr
    L'élection de la nouvelle comité de syndicat de la résidence port ...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 47·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité d'audit. 8. Reno...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 38·fr
    ...Association tunisienne du chômage Comité de la direction de l'ass...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 47·fr
    ...8/ Renouvellement des Membres permanents du comité d'audit. 9/ Rat...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 25·fr
    ...'Investissement Touristique - Comit SARL Siège : Impasse 23 Av Mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 34·fr
    ...la désignation des membres de comité du Syndic comme suit : - Mon...