Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 20·fr
    ...inistration et aux membres du Comité Permanent d'Audit 8. Nominati...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 28·fr
    ...t élu les nouveaux membres du comité du Syndic Janene Elmardassi T...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 36·fr
    ...ua aux autorités concernées. Comité directeur: Président : Moez ...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 6·fr
    ...o 23701999, la composition du comité du syndic pour l'année 2023, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 56·fr
    ...Fixation des rémunérations des membres du comité permanent d'audit...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 45·fr
    ...n en langue Arabe et élire le comité directeur suivant : - Mohame...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 19·fr
    ...à l'article 2 de celui-ci, le comité fondateur de la société commu...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 24·fr
    ...Siège du Comité de Coordination du R.C.D Sfax En vertu du procès-...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 26·fr
    ...ic de résidence « Le Patio », comité dit syndic se compose de: - ...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 2·fr
    ...rès social 999 CREATION d'un comité d'entreprise 999 ATTRIBUTION...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 12·fr
    ...e Conseil d'Orientation; — Le Comité Scientifique et Technique; — ...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 20·fr
    ...tration et à chaque membre du Comité permanent d'audit des jetons ...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 50·fr
    ...2014R00439SODB2 # Renouvellement du Comité du Groupement Groupe ...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 6·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 30·fr
    ...Allocation des rémunérations des membres du Comité Permanent d'Aud...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 22·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 14·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit; 11) Renouv...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 35·fr
    ...99 ans Comité : - Mohamed Fantar : Président - Pier Luigi Polver...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 30·fr
    ...N° 2865 du 2 Avril 2011 au gouvernorat de Tunis Comité fondateur: ...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 40·fr
    ...433410/W Suivant la décision de la Comité de Direction Générale d...