Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 18·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit. 7- Affecta...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 7·fr
    ...Ledit syndicat est assisté par un comité composé de Messieurs Sahl...
  • Annonces Légales·2023 / N°002·page 3·fr
    ...Intégrale à la souscription, concomitamment à la date de signature...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 20·fr
    ...Fixation du montant de la rémunération des membres des Comités d'A...
  • Annonces Légales·2004 / N°177·page 5·fr
    ... et l'élection des membres du comité du syndic comme suit : - Pré...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 48·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'Audi...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 22·fr
    ...onseil d'administration et au comité permanent d'audit une somme g...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 10·fr
    ...rentes mesures à présenter au comité ministériel. Les membres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 41·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'Audi...
  • Annonces Légales·2022 / N°093·page 13·fr
    ... rémunérations des membres du comité d'audit - Pouvoirs en vue des...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 10·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du comité permanant d'au...
  • Annonces Légales·2016 / N°064·page 62·fr
    ...9- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 48·fr
    ... du syndicat et l'élection de comité du syndicat des propriétaires...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 18·fr
    ...r Sousse, dont les membres du comité du syndic comme suit : Prési...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 23·fr
    ...16 juin 2007, a été rénové la comité du syndic du centre médical E...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 11·fr
    ...— Après l'émission de la 6ème tranche mensuelle 1969, le Comité d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 21·fr
    ... en place, éventuellement, du comité obligatoire d'hygiène et de s...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 40·fr
    ... et l'élection des membres du comité du syndic comme suit : - Pré...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 45·fr
    ... - Désignation des membres du comité de contrôle choraique de MAC ...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 32·fr
    ...2015M00440SODB2 Renouvellement du comité de groupement Groupemen...