Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 6·fr
    ...- Désigné un comité de direction pour une période de 03 ans, compo...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 3·fr
    ... chef de bureau à l'unité des comités de quartiers à la direction ...
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 12·fr
    ...es, à en transmettre copie au Comité de Suivi des Entreprises Econ...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 38·fr
    ...Il a été décidé la constitution du syndicat et l'élection du comit...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 60·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'Audit pour l'exer...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 7·fr
    ...m²; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 53·fr
    ...a été mentionné l'élection de comité du syndic des propriétaires d...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 36·fr
    ... / date : 577 du 9 mai 2006. Comité de direction : - M'daini Must...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 34·fr
    ...## COMITE DIRECTEUR Mohamed Hédi Hamdani : Président Habib Hassou...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 18·fr
    ...- Allocation de la rémunération des membres du comité permanent d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 10·fr
    ...e l'école primaire de Faïdh. Comité : Présidente : Riheb Bouzidi...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 27·fr
    ... d'une indemnité au membre du comité permanent d'audit 12- Pouvoir...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 2·fr
    ...A L'HABITAT INSTITUTION d'un Comité de patronage auprès des socié...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 7·fr
    ...Elle comporte également un Comité Scientifique et Technique et un ...
  • Journal Officiel·1990 / N°041·page 4·fr
    ...avis favorable exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 61·fr
    ...gie de Mahdia, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 3·fr
    ...Maâtoug, Kebili (Président du comité constitutif) - tél : 20493679...
  • Annonces Légales·2004 / N°161·page 4·fr
    ...N° 683 du 7 juillet 2004, ### Comité directeur : - Lassoued Must...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 47·fr
    ... 6590, les responsabilités du comité élu sont distribuées comme su...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 13·fr
    ...administration, après avis du comité de direction. Art. 16. - Dur...