Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 15·fr
    ...dépôt : N° 172 du 17/5/2018. Comité : Président : Mr Omar Hamed....
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 9·fr
    ...président du comité médicale, - Docteur Mohamed Moncef Jamoussi : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 56·fr
    10- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 33·fr
    ...- L'élaboration de la synthèse des rapports des comités sectoriels...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 6·fr
    ...rrières établira, sur avis du Comité Consultatif des Mines, les li...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 29·fr
    ...11- Fixation de la rémunération des membres du Comité permanent d'...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 13·fr
    ...inistration et les membres de comité d'audit. 12- Autorisation de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 14·fr
    ...1063808N/N/M/000 Suivant procès-verbal du comité de direction en ...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 34·fr
    ...Pour le Comité provisoire Le Président N° B-958 ## A V I S Soci...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 18·fr
    ...é Publique sur proposition du comité scientifique permanent de la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 10·fr
    ...erce de Tunis, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 54·fr
    ... constituée : Dénomination : Comité Sibak Al Osra. Lieu : 4, Rue...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 32·fr
    ...au siège du Comité de Coordination de Gabès. --- **Ordre du jour...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 39·fr
    ...e activité théâtrale. Siège : Comité de Coordination du P. S.D. à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 40·fr
    ...016; 2- Lecture du rapport du Comité de contrôle de conformité des...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 20·fr
    ...ition et le fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 44·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence et de la rémunération des Comit...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 18·fr
    ...Jetons de présence des membres du comité permanent d'audit. 11. Ap...
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 9·fr
    ...l a été décidé de désigner le comité du syndic comme suit : M. Bo...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 3·fr
    ...pe; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...