Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 16·fr
    ...Le montant à servir du taux maximum est arrêté par décision du Min...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 19·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 10·fr
    ...Ce local doit être approprié pour servir aux réunions des représen...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 19·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 31·fr
    ...eilles et autres dérivés pour servir à différents usages. La tran...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 8·fr
    ... l'assiduité et la manière de servir de l'agent. ART. 8. — Nul ne...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...re gratuit de terrains devant servir pour l'implantation de l'entr...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 25·fr
    ...s froides et tout ce qui peut servir au buffet froid; 4) Pendant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 47·fr
    ...Le local est équipée pour servir comme boulangerie propriété du ju...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 11·fr
    ...e cas où, par son fait, il ne servirait pas pendant dix ans dans l...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr
    ...Il n'a d'autre objet que de servir de base au règlement à interven...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 55·fr
    ...nt code permet à autrui de se servir de l'agrément ou de l'autoris...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 7·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 23·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 9·fr
    ...Cette indemnité de décès est à servir au retraité qui perd sa femm...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 13·fr
    ... d'intérêts ou de dividendes, servir d'intermédiaire pour l'achat ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 35·fr
    ...rmettant à la société de s'en servir dans toutes les opérations et...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 67·fr
    ... du laissez-passer ne doit se servir de ce document à l'intérieur ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 49·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un dividende ...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 5·fr
    ...gueur des façades imposables, servira de base pour l'établissement...