Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 15·fr
    ...ce à attribuer aux membres du comité permanent d'audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 16·fr
    ...Fixation du montant des Jetons de présence et rémunération des com...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 54·fr
    ...Fixation des rémunérations des membres du comité Permanent d'Audit...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 10·fr
    ...- un conseil du centre; - un comité scientifique permanent; - un c...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 23·fr
    ... commission des marchés et du comité d'audit interne pour l'exerci...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 21·fr
    ...- Approbation de la nomination des membres du Comité d'Audit et fi...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 10·fr
    ...2021401902APSF2 # Nomination d'un nouveau comité Syndic des copr...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 10·fr
    ...saire régional assisté par un comité consultatif. Art. 3 - Le com...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 6·fr
    ...Sont nommés membres du Comité de Gestion du réseau de production e...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 42·fr
    ...Président du Comité Directeur Monsieur FOURATI MAHMOUD N° B-214/1...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 42·fr
    ...ence et des rémunérations des comités pour l'exercice 2015. 9- Ech...
  • Journal Officiel·1996 / N°071·page 7·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 4·fr
    ... la nomination des membres du comité permanent d'audit pour trois ...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 18·fr
    ... rémunérations des membres du comité permanent d'audit; 11/ Discus...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 6·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 19·fr
    ...Présidents et des Membres des comités. 8- Ratification de la décis...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 10·fr
    ...assister et de conseiller les comités d'entreprise pour toutes que...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 4·fr
    ... soit 8456 km²; Vu l'avis du Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 51·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Comité d'Audit pour l'exercice 20...