Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 54·fr
    ...A procédé à l'élection des 7 membres du comité pour 3 ans, commenç...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 8·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 63·fr
    ...10- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 13·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2004 / N°091·page 8·fr
    ...juin 2004 à 17h30 au siège du Comité de Coordination de Sfax, rue ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 28·fr
    ...8- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'A...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 54·fr
    ...ont décidé unanimement que le comité de l'association pour 2011/2...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 24·fr
    ...Il a aussi été décidé de renouveler les mandats des membres du com...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 12·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit interne, 9-...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 32·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'audi...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 9·fr
    ...Substitution de trésorier Le comité directeur du Rugby Club Ettah...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 16·fr
    ... la société et des membres du comité permanent d'audit # CITY CAR...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 23·fr
    ...Rapport du comité d'audit : action en responsabilité; 8. Quitus au...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 29·fr
    ...Président de comité, - Monsieur Mohamed El Akrout Trésorier, - Mad...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 3·fr
    ...ion est dirigée par un Directeur assisté d'un comité de Direction.
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 43·fr
    ...Sidi Ellafi, Ouled Haffouz, Sidi Bouzid Comité des fondateurs: Hs...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 40·fr
    ...Noureddine Ajili président du dit syndicat assisté d'un comité com...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 4·fr
    ...- Il est créé un comité technique de biologie médicale dont la com...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 20·fr
    ...Attribution des montants de jetons de présence des membres du comi...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 19·fr
    ...onseil d'administration et au comité permanent d'audit. 10. Autori...