Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 46·fr
    ...1974 à 10 heures, au siège du Comité de Coordination de Bizerte po...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 10·fr
    ...2°) en qualité de membres du Comité de Direction : MM. Mohamed ben...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 35·fr
    ...e et en renvoyer une copie au comité de Suivi des institutions éco...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 16·fr
    ...ixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 21·fr
    ...2006G00915SRLB2 ## Réunion extraordinaire du comité de direction ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 15·fr
    ... ; 6) Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 38·fr
    ...Un comité de 7 membres a été élu pour l'assister conformément à la...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 3·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 13·fr
    ...onsieur Amor N'Sairi, chef de comité général de l'administration d...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 9·fr
    ...- A élu les 6 membres du comité des propriétaires pour 3 ans comme...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 4·fr
    ... n° 1739 du 28 juillet 2001. Comité : Président : Docteur Mebazaa...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 52·fr
    ...N° 54 des 23 et 27 août 1974, ayant mis fin à la mission du Comité...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 68·fr
    ...a rémunération des membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 17·fr
    ...onseil d'administration et au comité permanent d'audit. 10. Autori...
  • Journal Officiel·2007 / N°028·page 10·fr
    ...e l'Etat de 4ème catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 9·fr
    ...985, qui a obtenu l'accord du Comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 5·fr
    ...Sur la proposition du Comité de Direction de l'Ecole ; Vu l'avis ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 29·fr
    ...enu l'élection d'une nouvelle comité syndicale comportant les memb...
  • Annonces Légales·2009 / N°093·page 10·fr
    ...nce aux administrateurs et du comité permanent d'Audit pour l'exer...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 16·fr
    ...mes culturels proposés par le Comité Culturel National et agréés p...