Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 25·fr
    ...- La création d'un comité d'inspection religieuse dont les membres...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 2·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'au...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 23·fr
    ...t le transfert d'une copie au comité de suivi des entreprises écon...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 18·fr
    ... rémunération des membres des Comités relevant du Conseil d'Admini...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 28·fr
    ...915) a permis la formation du comité suivant : - Khaled Yahyaoui ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 18·fr
    ...tine (FLUOBAR); Vu l'avis du Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 18·fr
    ...ctifs — Assemblée — Conseil — Comités et commissions 3) Loi 59-76 ...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 41·fr
    ...ogie de Gabès, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 41·fr
    ... Commerce de la société et au comité de suivi des entreprises écon...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 5·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 78·fr
    ... DU PERSONNEL DE LA CTAMA Le Comité Directeur de l'Amicale du per...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 5·fr
    ...Le comité dirigeant de l'association : 1) Cherni Mabrouk : Présid...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 27·fr
    ...uillet 1972 à 10h au siège du Comité de Coordination à Jendouba. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 24·fr
    ...Le comité du dit syndic se compose de : Mr Mourad Menif : Préside...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 27·fr
    ...et l'imprimé. Siège Social : Comité culturel régional de Sfax. N...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 4·fr
    ...sion qui doit être déposée concomitamment avec celle de l'intéress...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 14·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 21·fr
    ...4 case 504 il est institué un comité pour la gérance de la copropr...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 5·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 18·fr
    ...conformément aux décisions du Comité Général des Assurances auprès...