Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 63·fr
    ...Fixation du montant de la rémunération des membres du Comité d'Aud...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 2·fr
    ...Degahfla - Saouaf - Zaghouan Comité Dirigeants : - Président : Ab...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 19·fr
    ...ation et aux membres des deux comités réglementés; - Pouvoirs pour...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 55·fr
    ...Fixation des rémunérations des membres du comité Permanent d'Audit...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 10·fr
    ...emnité allouée aux membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 3·fr
    ...r A l'issue de la réunion du comité élargi du syndic de centre co...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 17·fr
    ...l'entreprise et d'informer le comité de suivi des entreprises en d...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 15·fr
    ...nce et de la rémunération des Comités réglementaires. 2023T00481S...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 26·fr
    ...8) Fixation des allocations servies aux membres du Comité Permanen...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 24·fr
    ...avis favorable exprimé par le comité consultatif des mines en date...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 27·fr
    ...lier le tourisme à l'éducation Comité : Mme Basma Ben Slimane : ...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 51·fr
    ...nistrateurs et des membres du comité permanent d'audit 9- Pouvoirs...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 22·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit interne, P...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 40·fr
    ...de facto entre les mains d'un comité issu de l'Union Tunisienne de...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 13·fr
    ... présence et rémunération des comités pour l'exercice 2024. - Emis...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 27·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'au...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 22·fr
    ... clôture) suivant décision du comité technique de privatisation du...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 25·fr
    ...Lecture du rapport du comité de contrôle de conformité des normes ...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 44·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 44·fr
    ...6) Ratification des propositions du comité de recouvrement approuv...