Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 14·fr
    ...Lecture du rapport du comité de contrôle de conformité des normes ...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 14·fr
    ...ir aux membres des différents Comités au titre de l'exercice 2024....
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 9·fr
    ...a Sousse, dont les membres du comité du syndic comme suit : Prési...
  • Journal Officiel·2021 / N°116·page 20·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 32·fr
    ...ar le Ministère des Finances (Comité Général des Assurances) sera ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 14·fr
    ...r le secrétariat permanent du comité technique informatique, - pré...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 13·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 14·fr
    ...ns de présence des membres du Comité Permanente d'Audit au titre d...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 38·fr
    ... internationales en rapport. Comité directeur: Président : Maître...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 2·fr
    ...— le secrétaire général du Comité de Coordination; — les représen...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 54·fr
    ...on du rapport présenté par le Comité Charaïque relatif à l'exercic...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 51·fr
    ...10- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'...
  • Annonces Légales·2026 / N°059·page 3·fr
    ...a rémunération des membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 23·fr
    ...rtir de 16 heures au siège du Comité de Coordination du PSD à Bize...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 42·fr
    ...a magistrature, après avis du comité scientifique. Art. 16. – Dur...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 11·fr
    ...nistration et aux membres des Comités Permanents. 2023R01288SANB3...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 50·fr
    ...Rémunérations des membres du comité d'investissement. 8. Jetons de...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 25·fr
    ... capital et l'augmentation concomitante du capital en vue de l'abs...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 17·fr
    ...Il comporte également deux comités pédagogique et technique, un po...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 44·fr
    ...Pour le comité. Le Secrétaire général. N° D-501. ## CONSTITUTION ...