Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 16·fr
    ...tifs, - Assemblée - Conseil - Comités et commissions. 3) Loi 59-76...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 42·fr
    ...La composition du comité du syndic pour l'année 2018 est la suivan...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 66·fr
    ...icole El Baraka A Moknine Le comité provisoire de la mutuelle de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 13·fr
    ...- Approbation du rapport financier, quitus au comité de syndic pou...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 12·fr
    ...inistration et les membres de comité d'audit. 11- Autorisation de ...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 6·fr
    ...éant, à la demande motivée du comité d'experts, pour une durée max...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 46·fr
    ...1104958F Suite aux décisions du comité de confiscation n°1778 don...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 64·fr
    ...5- Lecture du rapport du comité de contrôle de conformité des norm...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 4·fr
    ... Santé Publique après avis du Comité Scientifique permanent de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 29·fr
    ...Le complexe culturel « Omar Saidi » Comité de la direction : - P...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 9·fr
    ...ques de Gafsa, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 31·fr
    ...2014T01834APSF2 ### Avis de composition du nouveau comité élu de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 10·fr
    ...de l'office, sa soumission au comité de direction pour avis et sa ...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 15·fr
    ...ence et des rémunérations des comités pour l'exercice 2025. 7- Que...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 51·fr
    ...au siège du Comité de Coordination du Parti Socialiste Destourien,...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 28·fr
    ...Concomitamment à cette cession la société PREFIXE SARL a cédé le c...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 7·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 4·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 12·fr
    ...- L'élaboration de la synthèse des rapports des comités sectoriels...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 26·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...