Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 22·fr
    ...ortives, - un représentant du comité national olympique, - le chef...
  • Journal Officiel·1985 / N°055·page 6·fr
    ... km²; Vu l'avis favorable du comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 10·fr
    ...du directoire, les membres du comité de contrôle de conformité des...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 8·fr
    ...ontrôleur financier auprès du Comité pour le Développement de l'El...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 41·fr
    ...Les membres du comité élu sont : Dahech Salem : Président Ben Mas...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 11·fr
    ...président du comité médical 6) Docteur Saïda Douki : médecin chef ...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 5·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines; Sur l...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 49·fr
    ...8) Fixation de la rémunération des Membres du Comité Permanent d'A...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 42·fr
    ...Ainsi, la constitution du Comité du Syndic dont la Présidente est ...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 39·fr
    ...ppartement 11 - 1001 – Tunis. Comité de direction : Président : Am...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 19·fr
    ...Fixation des jetons de présence des membres du comité permanent d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 25·fr
    ...inistration et indemnités des comités de contrôle et d'investissem...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 17·fr
    ...- Création d'un comité permanent d'audit dont les membres désignés...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 49·fr
    ...nistrateurs et des membres du comité permanent d'audit; 8- Désigna...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 22·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit) ; 6) Quitu...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 11·fr
    ...Le Comité Directeur : Le Président : Mr. Moncef Felli Le Vice Pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 13·fr
    ...12) Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 19·fr
    ...ses frais, et en informant le Comité de Suivi des Institutions Eco...
  • Annonces Légales·2011 / N°104·page 8·fr
    ...- Allocation d'une subvention au Comité d'Entreprise. - Apurement...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 35·fr
    ...2012N00434SRUB2 AUTRES SOCIETES Renouvellement du Comité de Grou...