15 266 résultats pour ""COMIT""
- Annonces Légales·2018 / N°068·page 30·fr...Rue de Palestine - cité Elbassatin 9114 Menzel Bouzaiene Comité : ...
- Journal Officiel·1980 / N°013·page 8·fr...— Comité de Direction : En plus du directeur de l'Association le ...
- Annonces Légales·2019 / N°114·page 14·fr...Sport Selon PV du comité indépendant des élections chargée de l'a...
- Journal Officiel·1977 / N°068·page 44·fr...— Le comité est présidé par le Gouverneur ou son représentant; aya...
- Annonces Légales·2008 / N°020·page 63·fr...Président comité d'organisation. - Khemais Mezni : Président comit...
- Journal Officiel·1997 / N°002·page 11·fr...I) être établies dans les formes approuvées par le comité de la si...
- Annonces Légales·2018 / N°139·page 33·fr...Un vote a eu lieu sur le choix des membres du comité directeur et ...
- Journal Officiel·1983 / N°072·page 14·fr...Il préside les travaux du Conseil et du Comité Scientifique Perman...
- Journal Officiel·2022 / N°033·page 3·fr...5 - L'Agence est dotée d'un comité consultatif et d'un comité de c...
- Journal Officiel·1998 / N°092·page 5·fr...Le président du sous-comité invite les membres, par écrit, une sem...
- Journal Officiel·1998 / N°043·page 11·fr...le de l'action diplomatique | Comité ad-hoc présidé par le dir. ge...
- Annonces Légales·2019 / N°113·page 16·fr...Favoriser la participation des jeunes dans la vie associative Com...
- Journal Officiel·2024 / N°055·page 10·fr...membres des comités d'experts et des membres du comité d'arbitrage...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 11·fr...Les Agents de Change sont tenus de communiquer au Président du Com...
- Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr...L'unité de recherche présente un rapport annuel au comité national...
- Journal Officiel·1993 / N°051·page 6·fr...- La loi des cadres des services du haut comité du contrôle admini...
- Annonces Légales·2018 / N°083·page 30·fr... Gaffar en tant que membre du comité de direction. - Nomination d...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 21·fr...## SECTION II ## LES COMITÉS CONSULTATIFS Art. 22. — Il est créé...
- Annonces Légales·2018 / N°067·page 21·fr...11- Fixation des rémunérations des membres du Comité Permanent d'A...
- Journal Officiel·2008 / N°010·page 5·fr...Le comité du rapport et de la programmation se compose du premier ...