15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·1970 / N°013·page 3·fr...Il est assisté d'un Comité dont la composition est fixée par arrêt...
- Journal Officiel·1958 / N°069·page 6·fr...orma » et de l'attestation du Comité d'Organisation de la Foire, i...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 16·fr...Vu l'avis favorable exprimé par le comité consultatif des mines le...
- Journal Officiel·1984 / N°048·page 13·fr...Représentant du Gouverneur de Mahdia Le Secrétaire Général du Com...
- Annonces Légales·2015 / N°027·page 28·fr...es agences et proposée par le comité exécutif. 2015401180SANB2 «...
- Journal Officiel·1999 / N°073·page 19·fr... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 2·fr...t 1973, portant création d'un Comité d'Organisation du concours de...
- Annonces Légales·2011 / N°056·page 27·fr...11- Fixation de la rémunération des membres du Comité permanent d'...
- Journal Officiel·2000 / N°100·page 48·fr... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 141·fr... 000 | 553 000 | | | Haut Comité du Contrôle Administratif et ...
- Annonces Légales·2021 / N°091·page 13·fr...'exercice 2019 aux membres de comité permanente d'audite interne; ...
- Annonces Légales·2025 / N°087·page 11·fr...2025401959APSF2 Comité de gestion (Syndic) de la Résidence Le Pat...
- Annonces Légales·2015 / N°070·page 48·fr...1092793LPM000 En vertu de la décision du comité de confiscation n...
- Journal Officiel·1984 / N°059·page 14·fr... km3; Vu l'avis favorable du Comité Consultatif des Mines émis lo...
- Annonces Légales·2017 / N°058·page 19·fr...n. Cité Mansourah. Kairouan. Comité : Beji Slaheddine : President...
- Journal Officiel·2002 / N°005·page 7·fr...Le conseil de l'université peut instituer autant de comités que de...
- Annonces Légales·2022 / N°052·page 7·fr... Gafsa, quittance n°M002649. Comité : Présidente : Hinda Zayid ...
- Annonces Légales·2023 / N°064·page 3·fr...7- Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'...
- Annonces Légales·2015 / N°157·page 27·fr...015 a décidé de Recomposer le comité du Syndic comme suit : N° 15...
- Annonces Légales·2024 / N°064·page 19·fr... 7- Allocation aux membres du Comité Permanent d'Audit d'une rémun...