Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 3·fr
    ...Il est assisté d'un Comité dont la composition est fixée par arrêt...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 6·fr
    ...orma » et de l'attestation du Comité d'Organisation de la Foire, i...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 16·fr
    ...Vu l'avis favorable exprimé par le comité consultatif des mines le...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 13·fr
    ...Représentant du Gouverneur de Mahdia Le Secrétaire Général du Com...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 28·fr
    ...es agences et proposée par le comité exécutif. 2015401180SANB2 «...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 19·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 2·fr
    ...t 1973, portant création d'un Comité d'Organisation du concours de...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 27·fr
    ...11- Fixation de la rémunération des membres du Comité permanent d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 48·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 141·fr
    ... 000 | 553 000 | | | Haut Comité du Contrôle Administratif et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 13·fr
    ...'exercice 2019 aux membres de comité permanente d'audite interne; ...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 11·fr
    ...2025401959APSF2 Comité de gestion (Syndic) de la Résidence Le Pat...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 48·fr
    ...1092793LPM000 En vertu de la décision du comité de confiscation n...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 14·fr
    ... km3; Vu l'avis favorable du Comité Consultatif des Mines émis lo...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 19·fr
    ...n. Cité Mansourah. Kairouan. Comité : Beji Slaheddine : President...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 7·fr
    ...Le conseil de l'université peut instituer autant de comités que de...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 7·fr
    ... Gafsa, quittance n°M002649. Comité : Présidente : Hinda Zayid ...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 3·fr
    ...7- Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 27·fr
    ...015 a décidé de Recomposer le comité du Syndic comme suit : N° 15...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 19·fr
    ... 7- Allocation aux membres du Comité Permanent d'Audit d'une rémun...