Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 17·fr
    ...9- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'a...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 3·fr
    ...1458, quittance n° 120774, le comité du syndic Résidence Ettoyour ...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 26·fr
    ...10- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 6·fr
    ...) ; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 13·fr
    ...les pouvoirs nécessaires à un comité spécial en vue de fixer la ré...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 2·fr
    ...Le conseil désigne Madame Sonia El Kadhi nouveau membre du comité ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 7·fr
    ...— L'exploitation de l'entreprise susvisée est confiée à un comité ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 70·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit. 12- Décla...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 49·fr
    ...pérative et venait d'élire le comité du conseil d'administration c...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 18·fr
    ...Le Doyen de la Faculté après avis d'un comité pédagogique du D.E.A...
  • Annonces Légales·2022 / N°148·page 11·fr
    ...enue Hédi Nouira - Sousse Le Comité de gestion temporaire de la s...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 23·fr
    ...807046/Y/P/M/000 Suivant le procès-verbal de la réunion de la com...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 16·fr
    ... de la Caisse Nationale ou le comité de gestion de la CAVIS. Art....
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 27·fr
    ...ed Karray expert comptable du comité des experts comptable de la T...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 31·fr
    ...président du comité médical, - Professeur Mohamed Laziz Ben Ayech ...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 10·fr
    ...Les mandats des Membres permanents du Comité d'Audit de : - de Mon...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 52·fr
    ...0 heures du matin au siège du comité de coordination à Médenine à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 55·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit. P/ Le con...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 16·fr
    ...président du comité médical 6 - Docteur Habib Ammar : médecin chef...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 26·fr
    ...; 6°) Emet en l'absence d'un comité d'entreprise après examen un ...