Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 38·fr
    ...5) Comité : - Président : Aloui Brahim. - Vice-président : Stiti H...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 55·fr
    ... du conseil d'administration et rémunération les membres du comité
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 2·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit 9- Renouvel...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 13·fr
    ...ourhen Cherif comme membre du comité. 2026400240APSF2 # ACTES JU...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 52·fr
    ... 2/2007 du 11 septembre 2007. Comité : Président : Lamine Zarrouk....
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 25·fr
    ...ence et des rémunérations des comités pour l'exercice 2021. 9- Ech...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 6·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 5·fr
    ...A, - D'accepter le rapport du comité exécutif sur les activités de...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 6·fr
    ...- Un comité provisoire représentant les propriétaires, les exploit...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 31·fr
    ...résidences et des membres des comités émanant du Conseil d'Adminis...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 15·fr
    ...cice 2022 pour les membres du comité permanent d'audit. 9- Cooptat...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 22·fr
    ...lance comptable 3- Rapport du comité de contrôle 4- Approbation de...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 27·fr
    ...- Le renouvellement du mandat du Comité de Direction.
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 2·fr
    ...87 NOMINATION du Directeur et des membres du Comité de Direction ...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 62·fr
    ...a rémunération des membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 6·fr
    ...administration, après avis du comité de direction et consultation ...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 33·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 36·fr
    ...opérative et vient d'élire le comité du conseil d'administration c...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 14·fr
    ...gie de Sousse, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·2013 / N°069·page 4·fr
    ...n de leurs établissements, le comité créé par l'article 9 du décre...