Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 55·fr
    ...11- Fixation des jetons de présence des membres du comité permanen...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 35·fr
    ...Présentation du rapport du comité d'audit financier et administrat...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 17·fr
    ...a rémunération des membres du comité d'investissement excepté son ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 58·fr
    ...Dardouri Hamadi, représentant le comité de coordination de Nabeul;...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 21·fr
    ...lée générale constitutive Le comité provisoire de la société mutu...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 18·fr
    ...résidences et des membres des comités émanant du Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 19·fr
    ...s; 6) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 30·fr
    ...2015K00257SODB2 ## Renouvellement du comité du groupement De dév...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 24·fr
    ... de l'industrie après avis du comité de pilotage visé à l'article ...
  • Journal Officiel·2007 / N°071·page 25·fr
    ...président du comité médical, - docteur Jamel Dammak : médecin chef...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 16·fr
    ...Allocation des jetons de présence aux membres du Comité Permanant ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 37·fr
    ... 1971 à 10 heures au siège du Comité de Coordination de Bizerte po...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 8·fr
    ...ed Mseddi - Vice-président du Comité de Pilotage - en poste de Tré...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 13·fr
    ...ions # Nomination du nouveau comité du syndic # Syndic des co-pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 22·fr
    ...o-homologation; Vu l'avis du Comité National des prix émis dans s...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 55·fr
    ...- Désignation des membres du Comité Permanent d'Audit. - Question ...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 59·fr
    ... judiciaires, - Vu l'avis du comité de suivi des Entreprises Econ...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 21·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 27·fr
    ...ine, dans toutes ses formes. Comité directeur : - Président : Mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°134·page 26·fr
    l'assemblée du comité exécutif réuni le 1er septembre 2014 enregis...